- Responsable de la publication: Marc Arazi
- Informations légales :
Site propulsé par WordPress
Noms de domaine : phonegatealert.org
La réservation des noms de domaine a été effectuée selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
- Législation :
Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet https://phonegatealert.org constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
- Données à caractère personnel :
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
Pour exercer ce droit, vous pouvez utiliser le formulaire de désinscription à la newsletter présent sur le site.
- Informations :
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de Marc Arazi. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.
Protection de la vie privée
Nous prenons le respect de votre vie privée très au sérieux.
Nous nous engageons à ne communiquer aucune information personnelle à des tiers non autorisés par la loi.
Les informations personnelles recueillies sur ce site sont destinées uniquement à des statistiques de fréquentation anonymes (agrégées) classiques, à la gestion de la lettre d’information et à la prise de contact. Les cookies sont utilisés pour le bon fonctionnement du site.
Les logs générés automatiquement par le serveur pour produire les statistiques contiennent votre adresse IP, comme c’est le cas pour la quasi totalité des sites web que vous visitez.
Nous rappelons que vous restez responsable des propos que vous tenez sur ce site dans les commentaires, conformément à notre politique des commentaires. A cette fin, lorsque vous postez un commentaire sur le site, l’adresse IP de l’internaute est enregistrée par le système. C’est également le cas sur la quasi-totalité des sites qui permettent de laisser des commentaires.
En vous inscrivant à la newsletter, vous nous fournissez votre adresse email. Elle reste strictement confidentielle. Vous vous désinscrivez vous-mêmes quand vous voulez. Si vous utilisez le formulaire de contact ou d’organisation d’une réunion, vous nous envoyez des données personnelles qui restent confidentielles, ne sont transmises à aucun tiers et sont utilisées dans le strict cadre de ces échanges.
Les droit d’accès, de rectification et d’opposition peuvent être effectués par email. Toutefois, pour la lettre d’information, et comme indiqué ci-dessus, le droit d’opposition peut être effectué directement par les utilisateurs en suivant la procédure de désabonnement qui est rappelée dans chaque email envoyé.
Mention des droits d’auteur
· Droit d’auteurs
Droits d’auteur Alerte Phonegate. Tous droits réservés.
